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Comment se passe le remboursement en orthodontieA�?

DA?s le plus jeune A?ge, les soins da��orthodontie sa��avA?rent pratiquement obligatoires. En effet, il est dans la��intA�rA?t du patient da��y avoir recours avant les 16 ans de leurs enfants, non seulement du point de vue mA�dical, mais aussi du point de vue A�conomique puisque les prises en charge de la SA�curitA� sociale seront limitA�es, voire inexistantes, au-delA� de cet A?ge.

 

Il faut savoir cependant que les tarifs pratiquA�s en orthodontie peuvent A?tre particuliA?rement chers, et qua��il faut souvent souscrire une complA�mentaire santA�. Voici comment A�a fonctionneA�:

 

Les soins da��orthodontie

Les soins da��orthodontie sont classA�s en trois catA�goriesA�:

 

• Les soins prA�ventifs

PratiquA�s dA?s la��A?ge de 7 ans environ, ces traitements prA�ventifs concernent la rA�paration da��anomalies des mA?choires ou de dA�formations du palais, qui peuvent entraA�ner divers problA?mes et nuire notamment A� la bonne croissance de la sphA?re oro-faciale.

 

• Les soins permanents

Les traitements permanents de la denture consistent, quant A� eux, en des soins rA�guliers pratiquA�s A� partir de 11 ans environ. Ils permettent de maintenir une bonne santA� dentaire aprA?s que les dents dA�finitives aient fait leur apparition sur la��arcade.

 

• Les traitements chez la��adulte

Chez la��adulte, il existe A�galement divers soins da��orthodontie, dont la plupart concernent surtout des questions esthA�tiques. Les patients na��ayant pas reA�u de soins appropriA�s pendant leur enfance y ont A�galement recours, notamment afin de traiter des dA�sA�quilibres de gencives.

 

Les prix appliquA�s par les praticiens

En orthodontie, il na��existe pas de grilles tarifaires fixes. Les praticiens, qui peuvent A?tre un mA�decin stomatologiste ou un chirurgien-dentiste, sont libres da��A�tablir leurs propres tarifs et de les appliquer, sauf en cas da��examen de diagnostic ou de premiA?re consultation. Ce principe da��honoraires libres a, ainsi, automatiquement des impacts sur les factures A� payer. Le praticien peut parfaitement appliquer des tarifs trA?s A�levA�s, que ce soit pour des traitements prA�ventifs ou des soins rA�guliers. Et ce, quelle que soit la durA�e nA�cessaire au traitement. Afin da��A�viter les factures trop salA�es, les patients se doivent ainsi de faire des comparaisons de prix avant de choisir un orthodontiste fixe.

 

Le fonctionnement des remboursements

Face A� ces tarifications libres, les prises en charge sont de mise pour les patients. La SA�curitA� sociale peut notamment aider dans le paiement des factures, mais la souscription A� une mutuelle reste A�galement indispensable pour ceux qui souhaitent se faire couvrir en totalitA�A�:

 

• Les prises en charge de la sA�cu

Si les soins da��orthodontie sont remboursA�s par la SA�curitA� sociale, ces prises en charge ne sont pas exclusives, mais restent sous conditions. Avant da��A?tre accordA�e, la demande de remboursement doit notamment A?tre validA�e au prA�alable par la caisse da��assurance maladie du patient. Il faudra remplir le formulaire S3150 ou S3155 avec la��aide du praticien et la��envoyer pour validation au chirurgien-dentiste conseil de la caisse da��assurance maladie. La rA�ponse devra A?tre effective au bout de 15 jours au plus tard, mais sa��il na��y a pas de retour, on peut conclure que la demande a A�tA� acceptA�e. En cas de refus, la raison est, bien A�videmment, mise A� la connaissance du patient. Ce processus est alors A� renouveler tous les semestres.

 

Ceci A�tant, si la demande de remboursement est acceptA�e, les prises en charge offertes par la SA�cu restent limitA�es, allant de 70 A� 100 % da��un tarif de base ou tarif A�A�de responsabilitA�. Cette grille tarifaire na��a cependant pas A�tA� mise A� jour depuis plus de 20 ans, alors que les tarifs appliquA�s par les praticiens na��ont jamais cessA� da��augmenter. En prime, les durA�es des traitements sont limitA�es A� raison de 6 semestres de soins actifs, alternA�s de pA�riodes de suivi, et les remboursements sont rA�alisA�s A� chaque fin de semestre, sauf pour la premiA?re sA�ance oA? la moitiA� de la prise en charge peut A?tre perA�ue dA?s le dA�but des soins.

 

• A� combien sa��A�lA?vent alors les prix de baseA�?

Ainsi, la premiA?re consultation, les examens de diagnostic, les consultations de suivi et les deux derniA?res annA�es de contention sont remboursA�s A� 70 % par la SA�curitA� sociale. Selon la grille tarifaire de base, les prix sont comme suitA�:PremiA?re consultationA�: 23 a��, soit un remboursement de 16,10 a��

• Examens de diagnosticA�: 43 a��, soit un remboursement de 30,10 a��
• Consultations de suivi, qui est de 2 fois par semestre au maximumA�: 10,75 a��, soit remboursement de 7,53 a��
• Deux derniA?res annA�es de contentionA�: 107,50 a��, soit un remboursement de 75,25 a��.

Par ailleurs, sont remboursA�s A� 100 %A�:

• Le traitement actif par semestreA�: 193A�,50 a��, et
• La premiA?re annA�e de contentionA�: 161,25 a��.

A� noter que dans le cas da��un mA�decin stomatologiste, une participation forfaitaire de 1 a�� par patient est dA�duite de ces remboursements.

 

• La��importance des mutuelles

Mais malgrA� les participations de la SA�curitA� sociale, les restes A� charge des patients sa��avA?rent encore trA?s chers. Les prix rA�els da��un traitement actif de 6 mois sa��A�lA?vent, en effet, entre 600 et 1A�200 a��, alors que les remboursements offerts par la SA�cu sont A� hauteur de 193,50 le semestre. A�A� titre da��exemple, si le coA�t des soins da��orthodontie sa��A�lA?ve A� 629 a�� le semestre et qua��il faut un traitement de 2 ans, le prix total sera de 2A�516 a��. Et mA?me avec les remboursements de la SA�curitA� sociale, il faudra encore payer 1A�742 a��.

Ainsi, pour ceux qui ne veulent pas vider leur portefeuille, la souscription da��une complA�mentaire santA� sa��avA?re pratiquement obligatoire. Da��ailleurs, les mutuelles proposent dA�sormais diffA�rentes formules spA�cifiques pour ce type de traitement. Il est notamment possible de toucher des remboursements forfaitaires ou sous forme de pourcentage, en fonction des prises en charge de la SA�curitA� sociale. Dans ce dernier cas, les taux de remboursement peuvent sa��A�lever A� 100, 200 ou 300 % et permettent da��allA�ger largement les charges du patient.

Avec un taux de remboursement de 200 %, la mutuelle versera notamment 387 a�� par semestre au client, ce qui renvoie le reste A� charge A� 972 a�� au lieu de 1A�742 a�� pour un traitement de deux ans. Et avec un taux de 300 %, le reste A� payer pour le patient sera de 194 a�� seulement.

Il faut savoir aussi que certaines mutuelles proposent de prendre en charge la totalitA� des dA�penses, notamment dans le cas da��enfant de moins de 16 ans ou de certains adultes. LesA� bA�nA�ficiaires de la CMU-CA� peuvent A�galement se faire rembourser leurs soins en intA�gralitA�, A� condition que la demande de remboursement soit validA�e au prA�alable par la��institution.

Avant de signer un contrat chez une mutuelle, il est ainsi primordial de faire des comparaisons da��offres et de bien vA�rifier les conditions de remboursement. Sur internet, il existe dA�sormais des sites de comparaison en ligne objectifs, qui facilitent largement la tA?che.

 

Le devis

Ceci A�tant, il ne faut pas oublier qua��avant la��accA?s au remboursement, le processus passe da��abord par la��A�tablissement da��un devis. Une fois que le diagnostic a A�tA� A�tabli, la��orthodontiste se doit de prA�senter un devis en bonne et due forme, dans lequel seront dA�taillA�s les coA�ts des traitements. On y retrouve la nature des soins, leur durA�e, ainsi que les diffA�rents matA�riels utilisA�s, entre autres. Ca��est A� travers ce devis que le patient sera A�galement mis en connaissance des charges qua��il devra acquitter, dA�duites des remboursements de la SA�curitA� sociale et des prises en charge de la mutuelle. Les traitements ne dA�buteront alors que si le patient donne son consentement, qua��il est da��ailleurs parfois nA�cessaire de prA�ciser par signature.